Mentions légales

Informations requises par le Code de droit économique belge (art. XII.6).

Éditeur du site

DroneBXL — Maxime Palasthy

Forme juridique : indépendant personne physique

Siège : Bruxelles, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) : [NUMÉRO BCE À COMPLÉTER]

TVA : [ASSUJETTISSEMENT TVA À PRÉCISER]

Email : contact@dronebxl.be

Téléphone : +32 456 95 25 05

Activité

Services de photographie et vidéographie aérienne par drone. Pilote certifié DGTA (Direction Générale du Transport Aérien), opérant conformément à la réglementation européenne EASA et couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.

Hébergement

Le site dronebxl.be est hébergé par : [NOM ET ADRESSE DE L'HÉBERGEUR À COMPLÉTER].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logo, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable de DroneBXL est interdite.

Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible sur ec.europa.eu/consumers/odr.